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Téléchargements

Conseil municipal

Conseil municipal du 14 avril 2025

Conseil Municipal du 10 mars 2025

Conseil Municipal du 13 janvier 2025

Conseil municipal du 18 novembre 2024

Conseil municipal du 23 septembre 2024

Conseil Municipal du 24 Juin 2024

Conseil Municipal du 23 mai 2024

Conseil municipal du 02 avril 2024

Conseil municipal du 29 janvier 2024

Conseil municipal du 13 novembre 2023

Arrêtés

Arrêté municipal 2025-023 règlementant temporairement la circulation et le stationnement Route d’Evrecy à compter du 12 mai 2025 (le temps des travaux de branchements électriques)

publié le 28 avril 2025

Arrêté municipal 2025-022 – Carnaval 2025 – Stationnement et circulation sur Bellengreville dimanche 27 avril

publié le 24 avril 2025

Arrêté municipal 2025-018 – Permission de stationnement et de vente de produits sur le domaine public -FOOD TRUCK A BON PORT

publié le 14 mars 2025

Arrêté municipal 2025-014 Autorisation de travaux – Circulation Route de Paris-Rte d’Emiéville et Rue Félix Bouffay

publié le 20 février 2025

Arrêté municipal 2025-005 Autorisation de débits de boissons temporaires – association de pêche La Belle Vie

publié le 9 janvier 2025

Arrêté municipal 2025-003 Autorisation d’occupation du domaine public – Organisation d’une vente de gouter par l’APEBV

publié le 9 janvier 2025

Arrêté municipal 2025-002 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public – déploiement réseau fibre Route d’Evrecy

publié le 9 janvier 2025

Arrêté municipal 2025-001 – Règlementation permanente de la circulation en vue d’interventions urgentes de la Société SAUR pour l’année 2025

publié le 9 janvier 2025

Arrêté municipal 2024-066 – Permis de stationnement et vente de produits sur le domaine public Place Saint Clair – Food Truck DA BEPPE

publié le 3 décembre 2024

Arrêté Préfectoral – Ouverture d’une enquête publique suite à une demande d’autorisation environnementale pour la mise en place d’un parc éolien sur Bellengreville

publié le 6 septembre 2024